Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES HARMONUITS Avec moins de décibels, la nuit est plus belle Le bruit de chacun s'arrête là où commence le silence des autres
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE COTE D'OR, Etablissement Public

Numéro de dépôt :
3288110
Date de dépôt :
26/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2024
LES HARMONUITS Avec moins de décibels, la nuit est plus belle Le bruit de chacun s\'arrête là où commence le silence des autres de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE COTE D\'OR

Présentation de la marque LES HARMONUITS Avec moins de décibels, la nuit est plus belle Le bruit de chacun s'arrête là où commence le silence des autres

Déposée le 26 avril 2004 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE COTE D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HARMONUITS Avec moins de décibels, la nuit est plus belle Le bruit de chacun s'arrête là où commence le silence des autres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE COTE D'OR domicilié(e) 2 avenue de Marbotte - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 182 100 024 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque LES HARMONUITS Avec moins de décibels, la nuit est plus belle Le bruit de chacun s'arrête là où commence le silence des autres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES HARMONUITS Avec moins de décibels, la nuit est plus belle Le bruit de chacun s'arrête là où commence le silence des autres est expirée depuis le 26 avril 2024.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE COTE D'OR a également déposé les autres marques suivantes : S SYLVOTHERAPIE , JEF JEUNES EMPLOI FORMATION , GARESSONNE , cité 21 Carrefour d'idées pour les Territoires et leurs Elus , INSTITUT DU DIRIGEANT AMELIORER VOS PERFORMANCES DE MANAGER , INVEST IN COTE D'OR , LE MARATHON DE L'INFO , ODEGE IPI ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL INERIS , (Marque figurative) , COCCIGO


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE COTE D'OR, Etablissement Public - 2 avenue de Marbotte - 21000 - DIJON - France - SIREN 182100024


JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Inscription le 27 août 2012 - Transmission totale de propriété n°582761 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27

Inscription le 27 août 2012 - Changement d'adresse n°582760 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27

Inscription le 19 mars 2014 - Changement d'adresse n°620725 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-19

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2014 n°2555931 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-15

Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; sondage d'opinion ; recueil de données dans un fichier central. Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, symposiums ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de manifestations, de compétitions sportives ; production de films ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de libres et de périodiques en ligne.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.